«L'homicide volontaire est un crime et la norme de preuve requise pour
la preuve de la commission de l'infraction d'homicide volontaire est une preuve
au-delà de tout doute raisonnable, pas l'attente d'un homme raisonnable ". Page
254P.
Sur la norme et la charge de la preuve ou la cause du décès dans les affaires de
meurtre:
«Dans une accusation de meurtre ou d'homicide volontaire, la cause du décès
du défunt doit être établi sans équivoque et le fardeau de la preuve revient à la
poursuite. Le décès de la victime doit être la conséquence de l'acte de l'accusé.
Ainsi, après avoir établi la cause du décès, l'accusation a pour tâche non
seulement de prouver que l'acte de l'accusé aurait pu causer le décès du défunt
mais qu'elle l'a fait. En d'autres termes, il faut doit être clair que la mort du
défunt est la conséquence de l'acte de l'accusé au-delà de tous les autres
causes raisonnables bien que la cause du décès peut également être déduite
des circonstances de l'affaire. "Page 257ZJJ
Dans l'affaire L'ÉTAT VS ANDREW ONYEATOELU (2002T 3 LRCNCC, la Cour
Suprême du Nigéria siégeant à Abudu dans l'Etat d'Edo a pris la décision suivante;
Sur l'effet de SUSPICION dans la jurisprudence pénale:
"C'est un principe de droit bien connu que, dans notre jurisprudence pénale, les
tribunaux ne s'attardent pas sur les soupçons, peu importe la gravité ou même
les théories, aussi ingénieuses qu'elles soient, je considère que la suspicion à
elle seule ne peut être être la preuve de la commission d'une infraction. La
suspicion, peu importe sa gravité, ne peut pas suffire pour le jugement. C'est un
principe de droit dans un procès criminel que l'accusation doit prouver la
culpabilité de l'accusé au-delà de tout doute raisonnable. Voir l'article 138 (1) de
la Loi sur la prevue”. Page 267 AK.
Sur le fardeau de la preuve de la culpabilité de l'accusé ET si elle deme ure sur
l'accusation:
“Le fardeau de la preuve de la culpabilité de l'accusé demeure également sur la
responsabilité de la poursuite même lorsque l'accusé donne une image
négative à la barre des témoins. » Page 268P
Sur le fardeau qui prouve le DOUTE RAISONNABLE:
"En fait, l'existence d'une probabilité que quelqu'un d'autre puisse avoir tué le défunt
en lui-même disculpe l'accusé en vertu de l'article 138 (3) de la Loi sur la preuve pour
avoir seulement le fardeau de prouver le doute raisonnable qui dispose par
conséquent: si la poursuite prouve la commission d'un crime au-delà de tout doute
raisonnable, le fardeau de la preuve du doute raisonnable est transféré à l'accusé.
Page 268J0
Dans l'affaire AUGUSTINE ONUCHUKWU ET AUTRES VS L'ÉTAT T1999T 2
LRCNNCC. La Cour suprême du Nigéria a déclaré ce qui suit:
Sur la conséquence d'un témoignage contradictoire/ peu fiable touchant un
accusé:
A quelle preuve croire lorsque les témoins clés se sont contredit et chacun a fait une
déclaration incohérent avec le témoignage qu'il a donnée devant le tribunal de
première instance? Où il existe de telles contradictions et des incohérences dans le
témoignage devant un tribunal pénal, de manière à jeter un doute raisonnable sur la
Sélectionner le paragraphe cible3
Se connecter à un paragraphe
Connect to an entity
Disable highlights
Ajouter à la table des matières