2. La première cour d'appel doit examiner les éléments de preuve
contradictoires et tirer ses propres conclusions.
3. Ce n’est pas la fonction de la première cour d'appel de simplement examiner
la preuve pour soutenir les constatations et les conclusions de la Cour
inférieure ; elle doit faire ses propres constatations et tirer ses propres
conclusions. Seulement alors elle pourra décider si les conclusions du
magistrat doivent être pris en charge. Ce faisant, elle doit tenir compte du fait
que la Cour de première instance avait eu l'avantage d'entendre et de voir les
témoins.
Étant guidé par l'autorité ci-dessus, j’ai réexaminé les éléments de preuve versés au
dossier. J’ai tenu compte également des observations faites par l'appelant et par le
procureur ainsi que des motifs d'appel. Sur le 1er motif d'appel l'appelant déclare
qu'il a été détenu à la prison pendant plus de 24 heures. Il n'a pas indiqué quel jour
de la semaine était le 11 septembre 2009. Toutefois, les dispositions de la
Constitution 2010 ne s’appliquent pas aux dates qu'il a citées. En tout état de cause,
si l’appelant est bien certain que les dates citées ne coïncident pas avec un weekend, il est libre d’introduire une plainte pour obtenir réparation pour la violation de ses
droits.
Il a également soutenu qu'il aurait dû être accusé d'avoir commis une infraction
contre nature. Cette affirmation est inexacte car ladite question d'une infraction
contre nature était définie par le Code Pénal et a été abrogée par la promulgation de
la Loi sur les Infractions Sexuelles n°3 de 2006. Je souhaite maintenant consolider
les motifs 3-6 de son appel et aborder la question de la preuve présentée. L’article
124 de la Loi sur la Preuve dit;
«La corroboration [est] nécessaire dans les affaires pénales nonobstant les
dispositions de l'Article 19 de la Loi sur les serments et les déclarations
solennelles (Cap. 15) où le témoignage de la victime présumée est admis
conformément à cet article, au nom de l'accusation dans une procédure contre
une personne pour une infraction, l'accusé ne pourra pas être condamné sur
base de ce témoignage à moins que celui-ci ne soit corroboré par d'autres
preuves matérielles à l'appui de son implication ".
Le magistrat de première instance a abordé cette question dans son jugement. Elle a
été convaincue par le témoignage de PW1. Le garçon a signalé l'incident à PW2 à la
première occasion. Il a été immédiatement transporté à l'hôpital. L’expertise médicale
(PW4) et le P3 (EXB1) soutiennent la plainte de PW1. PW1 connaissait bien
l'appelant et a même donné son nom et ce qu'il faisait dans la vie. Même l'appelant a
confirmé qu’il conduit un pour vivre. Dans son jugement, le magistrat de première
instance a également abordé sa défense. Elle l’a examinée et elle l'a rejetée; ce que
je fais également.
Sur base de ma propre réévaluation de la preuve, je conclus que le magistrat de
première instance a bien analysé les éléments de preuve et est arrivée à la bonne