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pour ctre caracterisee necessite la reunion d'un
de ,io�u
materiel de penetration sexuelle, l"exercice
i.-·eoi :i
d'unc contrainte ou d'une surprise et une
coupable;
Attendu qu'en l'espece, O M reconnait avoir
contraint la victime a se coucher -i.= t.:L.e natte qu'il avail
:
prealablement etablee en la terraSSZ!:1 qu'il convient de
conclure en ]'absence de co�"'!lterr_::::i de la victime ;
n
avoir introdrn1 s:2
Attendu qu'il a reconnu egalemet
J'avoir rn.a_i-t:ri.se ;
verge dans le vagin de la victime apres
M a use de violence
qu'il convient de conclure que O
pour penetrer sexuellement sa ,ictirr:e : qu'ainsi, l'acte
materiel de penetration s..·'·xuelle e1 )'usage de
violence sont caracterises contre Jui ;
Attendu que !'intention - coupable se deduit tle-s
circonstances de l'espece; qu'en trainant sa ,ictime dz:ns
la chambre puis en enlevant ses vetements imimes afin ce
la contraindre a avoir des conjonctions sexuelles anc I�
O M manifeste sans ambigu.I t.e tn e inten_ tion coupable;
qu'au regard de tout ce qui precede.. tous Jes elements
constitutifs de I 'infraction de ·iol so-r.1 constituees a son
encontre; qu'il y a lieu de I'en decla,-er coupable et entrer
en voie de condamna!ion contre Jui;
2 - Sur la peine
Attendu qu'au sens de !'article 14 de la Joi sus citee. le
viol est puni d'une peine d'emprisonnement de cinq ans
a dix ans; que cependant, au sens de !'article 77, de la
Joi n°015-2014/AN du 13 mai 2014 portant protection de
l'enfant en conflit avec la loi ou en danger, l'enfant a
l'egard duquel est etablie la prevention d'une
contravention ou d'un delit fait l'objet d'une ou
plusieurs mesures ou sanctions dont, la rem.i.se a ses
parents;
Attendu qu'en l'espece, ii ressort des debats a
!'audience corrobores par le rapport d'enquere socia!e
que la situation delictueuse du rnineur est due a S.."'5
mauvaises frequentations ; que depuis sa liberte
provisoire en date du 05 decembre 2014, le mineur a
soigne ses frequentatio·ns; qu'il a fonde une famille
dans laquelle ii vit harmonieusement avec sa
concubine; qu'il est pere d'un enfant a qui ii appone
soin et attention; qu'il mene une activite generatric-e de
revenus qui Jui a permis de s'inserer parfaitemen d.ans
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