Après avoir attentivement examiné les éléments de preuve versés aux dossiers de
l’accusation et de la défense, le juge a estimé que la thèse de l’accusation avait été prouvée,
a déclaré l'appelant coupable et l'a condamné à 15 ans de prison. Les condamnations
précitées ont déclenché cet appel. L'appel est articulé aux motifs que l'accusation était
remplie d'incohérences fondée sur des rumeurs, qu’il n'y avait pas de preuves médicales
établissant que la substance observée sur le short du plaignant était bien du sperme pas
plus qu'il n’y avait de preuves établissant la pénétration pénienne du plaignant; que le
magistrat n'a pas tenu compte du fait qu'il y avait beaucoup de lumière dans la salle et que
130 détenus n'avaient pas remarqué l'incident.
Lorsque j’ai entendu cet appel le 12 juillet 2012, l'appelant a présenté oralement les
éléments suivants : il n'avait pas reçu les déclarations des témoins de l'accusation avant le
début du procès, le tribunal n'avait pas enregistré correctement la procédure, la preuve
concernant les trous dans le short était contradictoire. Selon lui, il était impossible de
commettre l'infraction dans la chambre en présence de plus de 120 détenus, le plaignant n'a
jamais crié à l'aide, aucun des autres prisonniers n’avait été appelé à témoigner et enfin,
PW2 et le plaignant avaient des griefs envers moi.
En réponse, le Procureur M. Mukofu, a soutenu que l'appelant avait été identifié par le
plaignant, qu’à partir de la preuve médicale, il était clair que le plaignant avait été sodomisé,
qu’il n'y avait aucun élément pouvant prouver une tentative de piège, de plus, l’appelant n’a
pas soulevé ladite question lors des contre-interrogatoires du plaignant et de PW2. Pour
toutes les raisons qui précèdent, le Ministère Public a demandé que l’appel soit rejeté.
Ceci étant un premier appel, la loi exige que je réexamine et évalue la preuve présentée
devant le tribunal de première instance de manière approfondie afin que je puisse
déterminer de mon propre chef si les résultats et les conclusions du tribunal de première
instance sont durables.
Selon preuve au dossier, il est clair que le plaignant a été sodomisé. Cela ressort clairement
de la preuve médicale présentée par PW1, l'agent clinique qui a examiné le plaignant le
lendemain de l'incident. Il est arrivé à la conclusion qu'il existait des preuves de pénétration
forcée de l'anus ayant causé un traumatisme contondant sur la muqueuse anale. Cette
preuve n'a pas été sérieusement contestée par l'appelant. La question est, alors, de savoir
qui a causé cette blessure.
Pour le plaignant, c’était l'appelant. Toutefois, l'appelant clame son innocence. En ce qui le
concerne toute l'affaire était un coup monté. Je n’ai aucun doute sur le fait que c’est bien
l'appelant qui a commis l'acte incriminé étant donné la preuve d'identification au dossier.
L'appelant a concédé qu'il partageait la cellule de la prison avec le plaignant. L'appelant a
aussi concédé qu'il y avait beaucoup de lumière dans les cellules. En effet, au motif 4 dans
son mémoire d’appel, il affirme catégoriquement que
"... Le magistrat de première instance a commis une erreur à la fois contre la loi et les faits
quand il a omis de considérer qu'il y avait beaucoup de lumière dans la salle qui comportait
cent trente détenus ... »