bien renseigné sur la signification de la preuve au-delà de doutes
raisonnables. Je me suis référé aux articles 179 et 180 (2) de la Loi sur la
preuve et me suis renseigné sur ce que requiert la corroboration dans les
affaires d'infractions sexuelles. Dans cette optique, je me penche à
présent sur les éléments de l'infraction reprochée. Selon moi, la loi sur le
viol exige que l'accusation prouve les trois éléments suivants:
1. Qu'il y a eu un rapport sexuel avec la victime ;
2. Que l'accusé en est l'auteur; et
3. Que la victime n'était pas consentante.
Peut-être, je devrais rappeler que le viol est une infraction très grave
passible d'une peine aussi grave que l'emprisonnement à perpétuité.
Pour soutenir une condamnation pour l'infraction de viol, l'accusation
doit donc présenter des preuves abondantes, cohérentes, convaincantes
et sans équivoque qui démontre de manière infaillible que l'accusé est
l'auteur de l'infraction. Par conséquent, il incombe à l'accusation de
prouver tous les éléments de l'infraction et ceci peut être fait par le
moyen de preuves directes ou circonstancielles, mais dans les deux cas,
l'accusation doit réussir sur la base de ses éléments de preuve et non sur
la faiblesse de l'infraction la défense.
J'ai regardé la pièce à conviction «A» et il est évident que l'enfant (témoin
de l'accusation 4) présentait des ecchymoses au niveau des lèvres
supérieures. Mais que signifient ces mots clés? Le Dictionnaire Webster's
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