femme mûre puisse établir que des rapports sexuels avaient bien eu lieu. (Voir;
Sebuliba Haruna c.Ouganda C.A Appel en Matière Criminelle n °54 de 2002.)
d) La scène du crime et l'opportunité. La victime s‟était endormie sur le lit de sa
grand-mère. La chambre, avec une fenêtre fermée, était un endroit pratique pour
l‟accomplissement de l'acte en l'absence de PW4, la propriétaire de la maison.
e) Le comportement de l'accusé, avant et après, pourrait corroborer le témoignage
de la victime. Le fait d‟appeler PW5 pour l'aider à cuisiner, de donner des
médicaments à PW5 pour son état, de l‟avoir suivie dans la chambre à coucher tout
en sachant qu'elle serait là, d‟ordonner à Lorraine d'aller jouer dehors, tout cela
indiquerait qu‟il y avait préparation, tandis que la hâte que l'accusé avait de quitter sa
maison immédiatement après l'acte et d‟avoir été arrêté aux environs de 11 heures,
alors qu'il se rendait au travail, indiqueraient une tentative de s‟enfuir. PW4, a décrit à
la Cour comment elle a vu l'accusé se préparer rapidement à quitter son domicile,
immédiatement après qu'elle ait pris conscience de ce qui était arrivé à PW5.
f) L'accusé dans sa propre déposition a déclaré: "Je l'ai suivie à l'intérieur de
ladite maison et l'ai emmenée dans l'une des chambres, j’ai fait en sorte qu’elle
se tienne immobile ; j’ai été tenté et j’ai décidé de l’allonger, j’ai enlevé sa
culotte de couleur blanchâtre, sorti de mon pantalon mon pénis en érection et
j’ai commencé à pénétrer son vagin. J’ai vraiment essayé de pénétrer à
l'intérieur mais elle était étroite, j’ai forcé mais ça n’a quand même pas marché,
j’ai décidé d'arrêter après avoir échoué à la pénétrer. Je n'ai pas éjaculé ".
g) La propre déposition, permet de corroborer ce que PW5 a décrit.
La cour conclut que la déposition de l‟accusé équivaut à une confession et est un
véritable compte-rendu de ce qu'il a fait et de ce qu‟il s‟est passé ce jour-là. La Cour
note que la déclaration était ;
a) Très détaillée et détaillée au point de ne laisser aucun doute dans l'esprit de la
Cour sur le fait que l‟auteur savait de quoi il parlait.
b) Reposait sur la connaissance personnelle de l‟auteur des diverses relations qu'il
avait avec sa propre mère, une certaine Nuru Naluwolo (décédée), sa sœur, Aidah,
qui est la mère de la victime, Sharon Mugala et James Isabiriye, comme l'un de mes
[sic] oncles et grand-père de Mugala. La Cour conclut que ce genre de détails sur
des relations personnelles ne peut pas être truqué.
c) La Cour constate que PW8, l'officier de police qui a enregistré la déclaration,
n‟aurait pas pu obtenir de tels renseignements personnels par une autre source.
d) La Cour estime que cette affirmation est corroborée par un des points essentiels
du rapport médical fait par PW1, tel qu'il figure dans la pièce à conviction n° 1. Dans
son rapport, ledit médecin n'a pas trouvé de sperme, ce qui est conforme à ce que
l‟accusé a affirmé dans sa propre déclaratio n; "Je n’ai pas éjaculé".
La défense n'a pas contesté le fait que la victime ait subi des rapports sexuels.
Select target paragraph3
Connect to a paragraph
Connect to an entity
Disable highlights
Add to table of contents