fenet:� de s� m �ison qu'il avail forcee pour s'introduire a l'interieur ; que la
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a
d�ux1eme fo1s, c eta1t sa porte lui qu'il avait tente de forcer en tapant et en
cnant : que les deux fois, ils avaient ete obliges de lui donner l'enfant ;
Entendu DIARRA Kadidia declarait que les 12 et 13 janvier 2020
respectivement au environ de 04 et de 01 heure du matin, son fils
S.A.A etait venu lui remettre son enfant sous pretexte
que lui et la mere de l'enfant s'etaient bagarre ; que tous les deux fois, elle
avail retourne l'enfant a sa mere des le lendemain matin
lnterroge sur les fails a lui reproches, S.A.A declarait que suite
au non-respect de ses instructions par sa concubine pour le nettoyage de
son linge, ii l'avait gifle et renvoye de son domicile ; qu'il reconnaissait
etre alle chez le frere de sa concubine a deux reprises en for9ant la
premiere fois les persiennes de la fenetre pour s'introduire dans la maison ;
que la deuxieme fois, ii avail commence a forcer la porte de la maison
en voulant arracher les lames ; qu'il n'etait pas alle jusqu'au bout de son
action parce que le frere de sa concubine avail ouvert la porte et lui avail
remis l'enfant ; ii affirmait qu'il avail agi sous l'effet de l'alcool et qu'il regrettait
ses actes;
Qu'il reconnaissait avoir battu sa concubine au moins cinq (05) fois lorsqu'ils
vivaient ensemble ; que concernant les fails de vol, ii avail ete informe par sa
mere et ses amis, mais qu'il ne reconnait pas ses fails, n'ayant pas vu le
coffre en question ;
I
A la cloture de l'enquete, !'unite susvisee dressait proces-verbal y relatif et
transmettait le dossier au Procureur du Faso qui poursuivait SAWADOGO
Abdou! Aziz suivant la procedure de flagrant deli!, pour les fails vol, violation
de domicile, destruction volontaire de biens et de violences familiales, le
quinze janvier deux mille vingt (15/01/2020) ;
Devan! le Procureur du Faso, le prevenu reconnaissait les fails a lui reproche
a !'exception de ceux de vol ;
A la barre du tribunal, ii refutait les fails de vol mais reconnaissait ceux de
violation de domicile, destruction volontaire de biens et de violences
familiales avant d'implorer la clemence du tribunal ;
B.B et B.O declaraient ne pas se constituer partie civile;
Apres avoir resume les fails, le Ministere Public requerait la relaxe du
prevenu au benefice du doute pour les faits de vol et son maintien dans les
liens de la prevention de violation de domicile, de degradation volontaire de
biens, de violences familiales et de le condamner a une peine
d'emprisonnement de six (06) mois et a une amende de deux cent cinquante
mille (250.000) francs CFA, le tout ferme ;
Prenant la parole en dernier , le prevenu implorait la clemence du tribunal
Apres la cloture des debats, le tribunal a mis le dossier en d�libere �our
jugement etre rendu le 19 fevrier 2020 ; Advenue cette date, le tribunal v1da1t_
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