Ayant évalué les éléments de preuve des deux parties, je pense que les preuves
introduites par l’accusation dépassent de très loin celles produites par la défense en
termes de valeur probante. Les preuves introduites par l’accusation, en commençant
par la plaignante et passant par les témoins à charge n° 2 et n° 4, sont cohérentes et
corroborent le témoignage de la plaignante attestant que l’accusé a effectivement
abusé d’elle sexuellement le 11 juillet 2012. Le témoignage de la plaignante pointe
directement vers l’accusé. Les témoignages du témoin à charge n° 2 et du témoin à
décharge n° 2
donnent plus de crédibilité à celui de la plaignante, tout comme
l’élément médical en la pièce n° 'B' ainsi que le témoignage du témoin à charge n° 4
corroborent la déclaration de la plaignante contre l’accusé. Les circonstances de toute
l’affaire pointent irrésistiblement et de façon convaincante vers l’accusé comme étant
l’auteur de ces ecchymoses sur la paroi vaginale de l’enfant.
Je suis par conséquent convaincu que l’accusation a établi son deuxième point
hors de tout doute raisonnable contre l’accusé et cela tiendra lieu de fait.
Concernant la question de consentement, j’ai remarqué qu’aucune des parties n’a
abordé le sujet devant la cour. Bien que la plaignante est un enfant de 8 ans comme
le prouve la pièce 'B', le manqué de consentement doit néanmoins être prouvé par
l’accusation. C’est parce que l’article 121 du Code pénal n’attache aucune limite
d’âge à la présomption de manque de consentement de la part de la plaignante.
Compte tenu des circonstances de l’affaire, nous pouvons dire que la plaignante avait
consenti à des rapports sexuels avec l’accusé. Un petit retour dans les déclarations
de l’accusation révèle que le 11 juillet 2013, à environ 15h à 15h30, l’accusé avait
envoyé la plaignante lui acheté du détergent omo. La plaignante a raconté à la cour
ce qui s’est passé entre elle et l’accusé. Elle a déclaré :
« A mon retour de la boutique, l’accusé m’a prise par le bras, j’ai essayé de me libérer
mais l’accusé m’a soulevé et placé. Ensuite, il m’a déshabillé en enlevant ma culotte
et il s’est couché sur moi... Quand l’accusé a enlevé ma culotte, il a aussi enlevé la
sienne et j’ai vu son pénis. Il a mis son pénis dans mon vagin. »
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