La deuxième classe de parents utérins
394. (1) Les meilleurs ayants droit en héritage de la deuxième catégorie de parents utérins sont ceux du degré
le plus proche du défunt.
(2) En cas d'égalité de la deuxième classe de parents utérins:
a) en degré et en relation, l'héritage est divisé en parts égales entre hommes et femmes ou entre hommes et
femmes et hommes et femmes, alors l'homme doit avoir la même portion que deux femmes;
b) en degrés et diffèrent par le fait que certains appartiennent au père et d'autres au père, la succession doit
être divisée en tiers, les deux tiers pour la relation du père et un pour cent. Troisième pour la relation de la
mère.
Multiplicité des côtés de la relation de parents utérins
395. La multiplicité des côtés de la relation avec un héritier de parents utérins ne comptera pas, sauf en cas de
différence de côté.
La troisième classe de parents utérins
396. {1) Les meilleurs ayants droit en héritage de la troisième classe de parents utérins sont ceux du degré le
plus proche du défunt.
{2) Lorsque la troisième classe du côté de la famille utérine est égale en degré: (a) et certains d’entre eux montent par un consanguin, et certains d’entre eux par un parent utérin, alors celui
qui monte par un consanguin aura préséance sur celui qui monte par un parent utérin;
(b) en ascendance, celui qui a le mieux droit à l'héritage est la relation la plus solide;
(c) en ascendance et force de relation, ils participeront à l'héritage, et la succession sera divisée en parts
égales entre eux de manière égale s'ils ne sont que des hommes ou que des femmes et que s'ils sont des
hommes et des femmes, l'homme aura comme la part de deux les femelles.
Relation paternelle unique dans la première classe des classes de la quatrième catégorie de parents
utérins
397. Lorsqu'il existe un seul dans la première catégorie de la quatrième classe énoncée à l'article 392, la
relation paternelle, à savoir les oncles maternels du défunt et ses tantes, ou la relation maternelle, à savoir les
oncles maternels du défunt, et ses tantes du tout, il y aura préséance de celui qui est le plus fort relationnel.
Quiconque des deux parents aura préséance sur celui de l'un d'entre eux, et celui qui est paternel aura
préséance sur celui qui sera maternel; et quand ils sont égaux dans leurs relations, ils participeront à
l'héritage, et à la jonction des deux parties, les deux tiers seront dans la relation paternelle, et un tiers sera
dans la relation maternelle et la part de chaque partie sera divisé comme ci-dessus.
Application des dispositions de l’article 397 sur la troisième et quatrième catégorie de la quatrième classe de
parents utérins
398. Les dispositions de l’article 397 s’appliquent aux troisième et quatrième catégories de la quatrième
classe de parents utérins.
Priorité du degré le plus proche de la deuxième catégorie de parents utérins
399. De la deuxième catégorie de la quatrième classe de parents utérins, son degré le plus proche a priorité
sur le plus éloigné, chaque fois qu'il n'est pas de son côté relationnel et sur l'égalité et l'unité du côté
relationnel, le plus fort a la priorité , s’ils sont tous enfants d’un consanguin, ou d’un parent utérin, et s’ils
sont différents, l’enfant consanguin a préséance sur l’enfant d’un parent utérin et, lorsqu’ils sont différents,
les deux tiers être pour la relation paternelle et un tiers pour la relation maternelle et ce que chacun gagne à
ce qu'il gagne, sera divisé de la manière susmentionnée.
Application des dispositions de l'article 399 à la quatrième, troisième et sixième catégorie de la
quatrième classe de parents utérins
400. Les dispositions de l'article 399 s'appliquent aux quatrième et sixième catégories de la quatrième classe
de parents utérins.
44