compréhensible. Je suis convaincu que la plaignante était apte à
témoigner et que son témoignage était compréhensible et qu’il doit
dés lors être pris en considération ".
Par conséquent, nous ne voyons aucune raison de modifier la
conclusion concordante des faits des deux juridictions inférieures à
propos de la compétence de F.
16. Nous constatons que malgré les preuves médicales montrant que
l'appelant n’était pas atteint de la même infection sexuellement
transmissible que F, cela ne le disculpe en aucune façon. Nous estimons
que le témoignage de F a été corroboré par George qui a pris l’appelant
en flagrant délit en train d’avoir des rapports sexuels avec F. Grace a
également déclaré que lorsqu’elle a trouvé F dans la cuisine, elle
s’agitait et tirait sur ses vêtements et F lui a dit que l'appelant l'avait
violée. En outre, la preuve médicale a montré clairement que F avait eu
des rapports sexuels. Nous sommes d'accord avec les deux tribunaux
inférieurs pour dire qu'il y avait des éléments accablants prouvant que
l'appelant avait eu des rapports sexuels avec F, qui n’avait pas la
capacité mentale suffisante pour donner son consentement.
17. L’appelant a fait valoir que l'acte d'accusation était défectueux parce
qu’il avait inclus l'Article 7 de la Loi sur les Infractions Sexuelles,
article qui n’était pas applicable dans ce cas. Nous convenons que
l'infraction n'a pas été commise à la vue d'un membre de la famille, d’un
enfant ou d’une personne handicapée mentale et que donc, l’article en
question n’était pas applicable. Cependant, nous sommes d'avis que
l'inclusion de cet article est réparable en vertu de l'Article 385 du Code
de Procédure Pénale. En outre, nous constatons que l'appelant était au
courant de la nature de l'infraction dont il était accusé et il n'a subi aucun
préjudice. Par conséquent, ce motif échoue.
18. Après avoir lu attentivement le dossier, nous ne pouvons pas nous
empêcher de noter que la défense de l'appelant a été examinée par le
tribunal de première instance, qui a conclu qu'il n'y avait aucune raison
pour Grace et Geoffrey de faire un faux témoignage contre lui. Sur la
question du chef d’accusation subsidiaire, nous constatons que rien ne
dépend du fait que le tribunal de première instance ne se soit pas
prononcé sur la même question. Dans M.B.O. -c- République, - Appel
en matière criminelle n ° 342 de 2008, la cour a statué,
«La détermination des chefs d’accusation à titre subsidiaire doit
être faite avec beaucoup de prudence et c’est pourquoi aucune
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