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Ce sont notamment:
les travaux qui exposent les enfants à des sévices physiques, psychologiques ou
sexuels;
les travaux qui s'effectuent sous terre, sous l'eau, à des hauteurs dangereuses ou
dans des espaces confinés;
les travaux qui s'effectuent avec des machines, du matériel ou des outils
dangereux, ou qui impliquent de manipuler ou porter de lourdes charges telles
que précisées à l' article 5 ci-dessous;
les travaux qui s'effectuent dans un milieu malsain, pouvant notamment exposer
les enfants à des substances, des agents ou des procédés dangereux, ou à des
conditions de température, de bruit ou de vibrations préjudiciables à leur santé;
les travaux qui s'effectuent dans des conditions particulièrement difficiles, par
exemple pendant de longues heures ou pour lesquels l'enfant est retenu de
manière injustifiée dans les locaux de l'employeur;
les travaux susceptibles de porter atteinte au développement et à la capacité de
reproduction des enfants;
les travaux qui impliquent l'utilisation de tout chariot élévateur pour le
déplacement des charges.
ARTICLE 4 :
Il est en outre interdit d'employer les enfants de l'un ou de l'autre sexe à
un travail effectif de plus de huit heures par jour.
Lajournée de travail ci-dessus mentionnée doit être entrecoupée par un ou
plusieurs repos dont la durée totale ne peut être inférieure à deux (02)
heures.
ARTICLE 5 :
Les garçons et les filles de 16 à 17 ans ne peuvent porter, trainer ou
pousser tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du lieu habituel de travail, des
charges supérieures aux poids, véhicule y compris, déterminés dans le
tableau suivant:
Type de cha rges
Garçons
Filles
Port de fardeaux
20 kilogrammes
15 kilogrammes
Transport par brouette
40 kilogrammes
30 kilogrammes
130 kilogrammes
65 kilogrammes
75 kilogrammes
60 kilogrammes
Transport par charrette
bras 2 roues
à
Transport par véhicule à 3
roues à pédales
Transport par véhicule à 4
250 kilogrammes
200 kilogrammes
roues
ARTICLE 6: La liste des travaux dangereux interdits aux enfants par secteur
d'activités est déterminée dans le tableau suivant:
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