En l'espèce, tel qu’il est dit dans la déposition, la défunte a frappé l'accusé sur la bouche, il a été
blessé et a commencé à saigner, il a pris un couteau qui était à proximité et l'a poignardée. Il s’est
immédiatement maîtrisé, a essayé de lui prodiguer les premiers secours, mais il était trop tard
elle était morte.
PW.3 et PW.4 ont trouvé l'accusé perplexe assis à côté du corps de la défunte. L'accusé n’a
infligé qu’une seule blessure à la défunte. PW.2 déclare avoir trouvé des plaies ou des blessures
chez l’accusé qui se recoupent avec la déposition, à savoir que la défunte l’avait frappé sur la
bouche.
Compte tenu des éléments de preuve ci-dessus, je déclare que l'accusé a agi sous la provocation
quand il a frappé la victime et qu’il l’a mortellement blessée. Il n’y avait pas préméditation et il
n’est pas coupable de meurtre. Par la présente, je le déclare coupable d'homicide involontaire et
je le condamne.
Signé
J.W. KWESIGA
JUGE
4/3/2009
Arrêt lu en présence de:
M. Lino Anguzu pour l'Etat
M. Manzi à l’appui de M. Oyarmoi pour l’accusé.
L'accusé présent en cour.
Signé
J.W. KWESIGA
JUGE
4/3/2009
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