L'accusation a appelé sept (7) témoins et a présenté trois (3) pièces à
conviction pour soutenir l'acte d'accusation. L'accusé a témoigné comme
seul témoin dans sa défense et a présenté une pièce à conviction.
Selon l'accusation, à la date ou vers le 1er novembre 2011, le témoin de
l'accusation4 entendit la plaignante dire à l'accusé de la relâcher alors dans
la chambre de l'accusé. Le témoin de l'accusation 5 entra dans la salle où
elle trouva l'accusé par-dessus la plaignante. Elle alerta les autres voisins.
L'accusé se réfugia dans les toilettes. Elle examina l'enfant et trouva un
liquide gluant sur elle. La mineure fut ensuite examinée à la RVTH et la
pièce « B » a été délivrée. L'accusé fut arrêté plus tard et fut entendu. Ses
dépositions constituent les pièces à conviction « A » et «C».
L'accusé a refuté en bloc les allégations à la fois dans ses dépositions à la
police et dans son témoignage devant cette cour. Devant la Cour, le
prévenu a déclaré que pendant la lessive qu’il faisait ce jour-là, il avait
besoin de savon. Il envoya donc la mineure lui en acheter. A son retour de
la boutique, elle fit chute et il l'aida à se relever. C’est alors que le témoin
de l'accusation 4 arriva sur les lieux et exprima ses inquiétudes. Dans sa
déposition à l’occasion de sa mise en garde, il a déclaré qu'il est allé dans
la salle pour chercher de l'argent pour le savon sans remarquer que la
mineure se trouvait derrière lui. Lorsqu'il s'est retourné, il l'a renversé par
inadvertance. Le témoin de l'accusation 4 est donc entrée quand il aidait la
plaignante à se lever.
2