"Le témoin est intelligent, mais jeune."
Dans son jugement, le magistrat a dit du témoin; "Le témoignage de PW3 était si complet que je doute que même
avec l'aide de la grand-mère, elle aurait pu atteindre une telle
rigueur. Elle doit avoir subi ladite relation sexuelle. "
Voilà le rôle statutaire du tribunal de première instance et nous n’avons
aucune raison de douter des constatations et des conclusions
auxquelles celui-ci est parvenu.
Bien que, comme nous l'avons noté, le jugement de la Haute Cour,
constitué d’à peine quatre pages était plutôt brusque, à notre avis, il se
conformait aux exigences de l'Article 169 (1) du Code de Procédure
Pénale. Le motif présenté selon lequel ce jugement était trop court et
n'avait pas réévalué les éléments de preuve au dossier, combiné au
motif disant que la question, soulevée par la défense de l’appelant, d’une
rancune entre celui-ci et sa belle-mère, n’avait pas été pris en compte,
sont sans fondement et par conséquent, nous les rejetons.
Pour ce qui est de la peine, le juge de la Haute Cour a simplement noté
que: "La peine de 20 ans d'emprisonnement dans les circonstances de
la présente affaire ne peut pas être équivalent au traumatisme subi
par les enfants."
Il n'est pas venu à l’esprit du juge que l'appelant avait été inculpé en
vertu de l'Article 20 de la Loi sur les Infractions Sexuelles. L'infraction
générale de l'inceste est punissable en vertu de l'Article 20 par une peine
d'emprisonnement d'au moins dix ans:
"Pourvu que, s’il est allégué dans la dénonciation ou dans
l’accusation, et est avéré que la personne de sexe féminin avait
moins de dix-huit ans, l'accusé est passible d'une peine
d’emprisonnement à perpétuité et peu importe que l'acte
provoquant la pénétration ou l’acte indécent ait été obtenu avec le
consentement de la personne de sexe féminin ". (Nous soulignons)
Voir réserve de l'Article 20 précité.