Yiilagc, B. E s'en est pris ii y u lp1atr� mob ., la femme de
son frere, son bebe, et sa petite s< 0ur t'l occasionnant de
graves blessures a la premiere ; Que cettc foi:ici, ii a reitere ses
menaces d'attenter a la vie de O K. V par devant sa bcllcfomille et ::on onck
patemel ;
B E, interpelle et interrogc, reconnait nvoir administre des
coups occasionnant des blcsc;urc.1 � 0. K. V, aprcs
qu'il ait vninement tenle de dissuader celle-ci tl'incit<.:r sa
fcmmi: :'i u; ·r de moyens
contraceptifs ;
Qu'en ce qui concerne les menaces, ii lcs a lerrnc:; nrni:,
eulement le jour de !cur dispute ;
Qu'il n en a jamais reitere ni devant son onclc, 11i c.kvwrl qui
que ce soit;
Defere au parquet, le Procurcur du Faso pres k Trilrn,wl
de ceans engageait des poursuites suivant ln proc1.:<lun; d ·
flagrant delit contre B. E pour mcnac:c:.. t,<HI', conditions, en
application de I 'article 3 48 du Code pl:nal ;
Entendu en enquete de flagrance, B. E tout en reconnaissant
!es faits de menaces, expliquait qu'il 11'avait
nullement !'intention de mettre ses menaces a execution ; <Jw:
son action est mue pas sa volonte de dissuader la plaignan\c d ·
continuer a donner des conseils tcndant ii l'adCJptio11 cl·
methodes contraceptives a sa femme; Qu'il a dc:ja cu 6. porter
la main sur 0. K. V pour It·, memes raisons ;
A la barre du tribunal, ii declarait ne pas reconn..ittn: k·, faits;
Que si 0. K. V ct lui s'en sont venus aux mains c'est
justemcnl parcc qu<.: cellc-ci foumiss:lit des moyens
contrnceptifs a sa femme ; BOlJCM/\ Theophile tout
comme B. E rc'>taient constants dans
leurs declarations ; Le premier pn:ci�uit quc le mis en cause a
meme lue ses canard ct chats, attcntlant la moindre
reaction de sa part pour porter attcintc a !:on int6urit<:
physique;
0. K. Y dcclarait ',<: constituer partie civile et sollicitait
la condamnation du prcvcnu a lui payer la somme de
vingt-trois millc six cent cinquantc (23.650) francs CFA a titre
de dommagcs interct<:,; Que ccttc somme represente les frais
afferents
E
a scs
soins f'ai'..iant ':uit,;; aux coups a elle pones par B.
Le Ministere public requerait le maintic:n du prcvc11u
dans les liens de la prevention et sa condamnation fi. une pcir.(!
d'emprisonncmcnt de vingt-quatre (24J mois et� Uri\: air11..:r1d1..:
de si.x cent mille (600.000) francs CFA ;
Le prevenu sollicitait la clemence du tribunal ;
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